Isabelle Mathieu


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Isabelle MATHIEU
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Isabelle MATHIEU, épouse LITOUX
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: Isabelle MATHIEU
inspectrice divisionnaire des finances publiques, responsable du secteur recettes
Objet:
au nom du comptable du budget annexe « publications officielles et information administrative »
tous les actes relatifs à la gestion et aux affaires qui s'y rattachent
sous réserve des restrictions expressément prévues par la réglementation
autorite_delegation="Comptable du budget annexe « publications officielles et information administrative »"
délégation de signature
28 Septembre 201828/09/2018
De: Isabelle Mathieu
inspectrice divisionnaire des finances publiques, responsable du secteur recettes au sein de l'agence comptable
Objet:
au seul effet de valider, de façon électronique dans l'outil informatique « Chorus Formulaires », au nom du Premier ministre, les demandes d'achat et les attestations de service fait relatives au département dont ils relèvent
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
18 Juillet 201818/07/2018
De: Isabelle Mathieu
inspectrice divisionnaire des finances publiques, responsable du secteur recettes au sein de l'agence comptable
Objet:
de façon électronique dans l'outil informatique « Chorus Formulaires » au nom du Premier ministre, les demandes d'achat et les attestations de service fait relatives au département dont ils relèvent
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
27 Janvier 201827/01/2018
De: Isabelle MATHIEU
Objet:
membres du conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
c)
Sur proposition de la Fédération nationale de l'immobilier
titulaire
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Isabelle MATHIEU
inspectrice divisionnaire des finances publiques, responsable du secteur recettes
Objet:
au nom du comptable du budget annexe « publications officielles et information administrative »
tous les actes relatifs à la gestion et aux affaires qui s'y rattachent
sous réserve des restrictions expressément prévues par la réglementation
autorite_delegation="Comptable du budget annexe « publications officielles et information administrative »"
délégation de signature
10 Août 201710/08/2017
De: MATHIEU Isabelle
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
II. - Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
2)
représentants de la Fédération nationale de l'immobilier
Groupe:
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: MATHIEU Isabelle, épouse LITOUX
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Mathieu (Isabelle, Marthe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Singapour
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Mathieu (Isabelle)
Objet:
dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
titularisation
08 Février 200608/02/2006
De: Mathieu (Isabelle, Marthe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Pays-Bas
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Mathieu (Isabelle, Marthe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Uruguay
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Mathieu (Isabelle)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Claude Gaudin, Philippe Poincet et Jean-Guy Marcais, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Château-Gontier (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
30 Décembre 200130/12/2001
De: Mathieu (Isabelle, Marthe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Suède
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
13 Mai 200113/05/2001
De: Mathieu (Isabelle, Marthe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
(Bertrand de)
Suède
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
27 Mars 199827/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.